BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Projet de loi de finances pour 2013 : Défense : préparation et emploi des forces - Sénat
Le dispositif « dérogatoire » de reconversion (4139-2) | Défense mobilité
LE GUIDE DU CAPITAINE DE COMPAGNIE
Projet de loi de finances pour 2013 : Défense : préparation et emploi des forces - Sénat
MEMENTO SUR LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF L.4139-2 A L'USAGE DES MILITAIRES ET ANCIENS MILITAIRES
Bilan de l'application des lois au 31 mars 2020 - Sénat
LE GUIDE DU CAPITAINE DE COMPAGNIE
Projet de loi de finances pour 2013 : Défense : préparation et emploi des forces - Sénat
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale - Sénat
194000539 | PDF | Gouvernement | Justice
Calaméo - GAYRAUD DOMINIQUE BOMI SEPTEMBRE 2014
Le Mag' des actives N°122 by APNM Gendarmes et Citoyens - Issuu
Déclaration liminaire Force Ouvrière au CTPM du 3 juillet 2008
Calaméo - La rémunération des militaires
Article L4139-2 du code de la défense
194000539 | PDF | Gouvernement | Justice
Bilan de l'application des lois au 31 mars 2020 - Sénat
Journal officiel de la République française - N° 294 du 19 décembre 2013
N° 4552 - Rapport d'information de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Charles de La Verpillière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Sénat
Le dispositif « dérogatoire » de reconversion (4139-2) | Défense mobilité
N° 1551 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant
Article L4139-2 du code de la défense
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2021 - Sénat
La procédure L.4139-2 | Gouvernement.fr
